Le Guide Communal d’Urbanisme (GCU) | session Luxembourg | 2021

En Province de Luxembourg, les matinées des mardis 27 avril et 04 mai (distanciel), la journée du mardi 12 octobre 2021 (présentiel)

Avec l’avènement du CoDT, les « règlements » d’urbanisme ont fait place aux « guides » à valeur indicative, tant au niveau régional que communal. Les guides d’urbanisme à l’échelle communale resteront l’une des conditions de la décentralisation des permis, car l’art. D.IV.15 du CoDT prévoit que le GCU doit être approuvé pour que la Commune continue à être décentralisée à partir du 1er juin 2021. Il y a donc un enjeu particulier pour les communes autour de cet outil dans les mois qui viennent.

Les premiers GCU sont en cours de conception, et il n’y a pas encore de lignes de conduite claire sur la manière de les concevoir, de même qu’il n’y a pas encore de retour sur les premières expériences de réalisation et d’application et sur leur opérationnalité. Le module de formation pourra être l’occasion de s’interroger ensemble sur ce que devrait être cet outil pour répondre au mieux aux besoins des communes, sur ses objectifs et les raisons pour lesquelles une commune souhaite le mettre en œuvre. Il faut rappeler qu’un guide pas plus qu’un RCU ne sont le gage d’un bon aménagement, ils ne sont pas suffisants pour la conception d’un projet de qualité. Les journées de formation seront l’occasion de se questionner sur l’évolution de l’outil : en quoi un guide sera-t-il ou non différent d’un règlement, son lien avec les autres outils, en particulier le SDC, mais également avec les guides régionaux. Son lien aussi avec les autres polices (on pense aux codes du logement, du patrimoine…).

Le module pourra inclure un jour de terrain pour voir des exemples concrets de sites où des outils (règlements, charte, premiers guides…) ont été appliqués avec satisfaction et/ou des pratiques intéressantes ont été développés.