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Les archives

La commune : actrice de développement territorial

Au cours des dernières décennies, les outils communaux se sont mSultipliés, chaque domaine suscitant son propre "plan" ou "programme" parfois assorti d'un financement. Sur le terrain, ce foisonnement peut conduire à certaines confusions, voire à des concurrences ou à des doubles emplois. Il n'est pas non plus favorable à une réelle gestion communale globale. Une harmonisation s'impose donc.

L'ouvrage rend compte d'une recherche de longue haleine (1998-2002) qui s'est appuyée sur une analyse approfondie de 7 outils ou groupes d'outils à l'échelle de la commune : le schéma de structure communal, le programme communal de développement rural, les plans communaux d'environnement, les plans communaux de mobilité, le plan social intégré, le programme triennal des travaux et le plan communal général d'égouttage.

Entre une simple articulation des outils et une fusion complète, le scénario d'harmonisation retenu est celui d'une "coordination" entre les outils. Ce scénario se fonde sur une première étape commune : la réalisation d'un diagnostic commun et la définition des grandes options du territoires ou "Agenda stratégique concerté". Chaque outil garderait cependant son rôle spécifique lorsqu'il s'agirait de préciser les mesures à mettre en oeuvre.

Des articulations plus étroites devraient également être trouvées entre des outils appartenant à la même "famille". Par exemple, le schéma de structure et le plan de mobilité, qui tous deux ont une dimension spatiale, feraient l'objet d'investigations complémentaires communes. Il en irait de même pour les outils "environnement" et pour les outils "sociaux".

L'ouvrage se penche aussi sur les différents types d'acteurs et leur implantation dans le scénario de coordination. Il s'interroge également sur une possible harmonisation au niveau du financement de la mise en oeuvre des différents outils.

 
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Portrait